Les Statuts du Cyclo-tourisme Chênois

Article 1
Dénomination Constitution But

Sous le nom de "CYCLO-TOURISME CHENOIS",
il est constitué un club - une association - au sens des articles 60 et suivants du Code Civil Suisse, qui a pour but le développement du sport cyclo touriste ainsi que le divertissement.

Article 2
Siège et lieu des réunions Adresse

Le siège légal du club est :
Auberge communale de Thônex - chemin Tronchet 14.
Le local est situé sur la commune de Thônex.
Adresse : Cyclo-Tourisme Chênois - case postale 18 - 1226 Thônex.

M E M B R E S

Article 3
Admissibilité

Toute personne, sans distinction de sexe, de race, de religion ou d'opinion peut être admise dans le club en tant que membre.

Article 4
Admission

Seules peuvent être membres actifs, les personnes qui ont fait la demande au Comité et sont acceptées par celui-ci, sous réserve de ratification par l'Assemblée générale.
Toute personne peut devenir membre sympathisant du Club.
Le Comité se réserve le droit de proposer à l'Assemblée générale la nomination de "Membre d'Honneur".

Article 5
Fin de qualité de membre

La qualité de membre d'honneur ne peut se perdre.
La qualité de membre actif se perd par

1. le décès
2. la démission notifiée au Comité par écrit pour la fin d'un exercice
3. l'exclusion, notifiée par écrit du Comité, sous réserve de recours à la plus proche Assemblée générale.

L'exclusion prend effet immédiatement.
La qualité de membre sympathisant se perd par :

1. le décès
2. la cessation du paiement de la cotisation, après l'exercice en cours.

Article 6
Motifs d'exclusion

Comportements contraires à l'activité du Club, telle qu'elle est définie aux articles 1 et 3.

Comportements pouvant porter préjudice au Club.

O R G A N E S

Article 7
Organes

Les organes du Club sont

1. l'Assemblée générale
2. le Comité
3. le Contrôle (vérification des comptes).

Article 8
Assemblée générale

L'Assemblée générale est l'organe souverain du Club.
Entre autres, elle élit le Président, le Comité, les vérificateurs de comptes, se prononce sur divers rapports d'activité et fixe les cotisations.
Elle se compose de tous les membres (Honneur, actifs ou sympathisants). Elle est convoquée par le Comité par lettre simple adressée aux membres, 15 jours à l'avance, suivant les nécessités, ou à la requête écrite de dix membres, mais au moins une fois par an, avant le 31 octobre.
La convocation contient l'ordre du jour. Les décisions sont prises à la majorité des membres présents. En cas d'égalité, la voix du Président départage.
Tout membre peut présenter des propositions individuelles, par écrit, au Comité, qui statuera. Si nécessaire, la décision sera prise en Assemblée générale.

Article 9
Quorum

En cas de modification des présents statuts, le quorum de présence est de 50 %. Si ce quorum n'est pas atteint, une seconde Assemblée générale sera convoquée et devra se réunir dans les plus brefs délais suivant la première Assemblée.
Aucun quorum n'est requis pour cette seconde Assemblée générale.

Article 10
Comité

Le Comité est formé exclusivement de membres actifs et comprendra au minimum 7 (sept) personnes.
Il est élu pour un an par l'Assemblée générale et est rééligible. Il se réunit chaque fois que cela est nécessaire, sur proposition du Président ou de deux de ses membres.
Il prend ses décisions à la majorité des membres présents. La voix du Président départage en cas d'égalité de votes.
Il assume la marche sportive et financière du Club. Il répartit entre ses membres les tâches qui lui incombent de par les présents statuts ou qui lui sont confiées par l'Assemblée générale.
En cas de démission d'un membre du Comité en cours de mandat, les membres restants pourvoient à son remplacement, sous réserve de ratification par l'Assemblée générale.

Article 11
Contrôle

Le contrôle est composé de deux membres vérificateurs des comptes, pris en dehors du Comité et rééligibles. Il a pour tâche de contrôler les comptes du Club.

Article 12
Représentation Responsabilité

Le Président représente le Club, notamment auprès de l'U.C.S. et de l'U.V.G.
Le Club est valablement engagé par la signature du Président et de l'un de ses membres du Comité.

Article 13
Licences Assurances

Tout membre actif (cycliste) doit être au bénéfice du signe distinctif (plaque, impôt, assurance) de l'année en cours.
Une licence de cycle-tourisme peut être délivrée par l'U.C.S.

D I S P O S I T I O N S   F I N A L E S

Article 14
Dissolution

La dissolution du Club ne peut être décidée que par l'Assemblée générale à la majorité des trois quarts des membres présents1 les causes légales de dissolution étant réservées.

Article 15
Liquidation

L'excédent d'actif du Club sera distribué à une oeuvre de bienfaisance ou à une association sportive des communes des Trois Chênes.